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Utiliser le logo MSC

Fichier C source code Guide d'utilisation de l'écolabel MSC
Découvrez les règles basiques d'utilisation de l'écolabel MSC pour tout type d'organisation.
Fichier PDF document Système de licence et coûts liés à l'utilisation du logo
Un document explicatif sur les différentes catégories d'utilisation du logo MSC et les tarifs pratiqués.
Fichier Word Document Formulaire de Validation Produit
Formulaire de validation pour tout affichage du label MSC sur un produit.
Fichier Quelle entreprise est titulaire de la licence ?
Ce document vous explique quelle est l'entreprise qui doit détenir la licence ?
Fichier Quel code de Chaîne de Garantie d’Origine afficher ?
Pour en savoir plus sur le code de Chaîne de Garantie d’Origine qui doit être affiché.
Fichier C source code Produits de la mer non certifiés MSC
Un produit portant le label MSC peut contenir 5 % de produits de la mer non certifiés au regard de la teneur totale de produits de la mer.
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