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Une révision de la Boîte à outils du Référentiel MSC Pêche Durable est en cours afin de garantir l’efficacité des principales procédures développées pour guider les évaluations de pêcheries.

La Boîte à outils du Référentiel Pêcheries a été élaborée en parallèle de la version 3 du Référentiel MSC Pêche Durable, publiée en octobre 2022. Elle contient de nouvelles procédures pour guider l’évaluation des pêcheries, notamment :

La révision de la Boîte à outils comprend :

  • Une évaluation externe et une révision approfondie du Cadre des exigences en matière de preuves
  • Des amendements au Cadre d’analyse des risques

La consultation est ouverte

Des propositions de révision de la Boîte à outils ont été élaborées et une consultation publique est maintenant ouverte. 

Pourquoi la Boîte à outils fait-elle l’objet d’une révision ?

 

À la suite de la publication de la version 3 de notre Référentiel et de notre Boîte à outils, les retours des parties prenantes ont révélé des aspects qui manquaient de clarté, étaient trop complexes et ne favorisaient pas les résultats escomptés en matière de durabilité.

La révision de la Boîte à outils répond à ces préoccupations avec l’objectif de simplifier le processus d’évaluation des pêcheries et de fixer des attentes appropriées en matière de performance. 

Cette révision s’inscrit dans un ensemble plus vaste de changements, les Révisions du Programme Pêche Durable, qui inclut également des amendements ciblés sur des domaines clés du Référentiel, du processus de certification des pêcheries et d’autres documents du programme. 

Tous les détails des révisions proposées pour la Boîte à outils, y compris une version mise à jour et un document d’appui résumant les modifications proposées, seront disponibles lors du lancement de la consultation le 10 juillet.

Consulter les Termes de référence de la Révision de la Boîte à outils du Référentiel MSC Pêche Durable

La Révision du Cadre des Exigences en Matière de Preuves

Le Cadre des exigences en matière de preuves fournit une méthode d’évaluation des preuves utilisées au cours d’une évaluation de la pêcherie et représente un ajout significatif à la version 3 de notre Référentiel.

Actuellement, un groupe externe d’experts en évaluation des pêcheries examine le Cadre des exigences en matière de preuves en mettant l’accent sur les points suivants :

Changements proposés pour le Cadre des exigences en matière de preuves

Le groupe externe d’experts a proposé une série de modifications au Cadre des exigences en matière de preuves, ainsi qu’aux sections du Référentiel MSC où le Cadre est utilisé pour le calcul des scores.

Les changements sont les suivants :

La simplification du Cadre des exigences en matière de preuves et des modifications afin que les évaluateurs puissent examiner et documenter les preuves utilisées pour attribuer les scores, sans imposer une méthode spécifique pour attribuer ces scores. 

La garantie que nos exigences en matière de contrôle indépendant et de couverture d’observation sont conformes aux meilleures pratiques mondiales :

Notons que toutes les pêcheries, quel que soit leur lieu d’activité ou les engins utilisés, doivent toujours déclarer leurs captures aux autorités de gestion et disposer d’un système permettant de vérifier de manière indépendante les données relatives aux captures, conformément aux exigences mises à jour. 

Des modifications des critères d’évaluation dans le Référentiel, là où le Cadre des exigences en matière de preuves s’applique.

La Révision du Cadre d'Analyse des Risques

Le Cadre d’analyse des risques (Risk-Based Framework, RBF) a pour objectif d’évaluer les impacts environnementaux des pêcheries qui disposent de données limitées.
Le Cadre d’analyse des risques doit adopter une approche de précaution, mais nous avons identifié certains aspects nécessitant un recalibrage des seuils d’évaluation de l’impact d’une pêcherie.

Objectifs de la révision

La révision du Cadre d’analyse des risques comprend les éléments suivants :

Changements proposés au Cadre d’analyse des risques

Clarifications sur l’utilisation du Cadre d’analyse des risques pour évaluer le Principe 2

Nouvel outil d’évaluation des risques

Processus d’engagement simplifié lors des évaluations

Consultation sur les révisions de la Boîte à outils

Notre consultation sur les révisions proposées pour la boîte à outils est ouverte.

Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires sur les changements proposés pour le cadre des exigences en matière de preuves et le cadre basé sur les risques par le biais d'une enquête en ligne.

Les documents suivants ont été élaborés pour vous aider à participer à la consultation. Ils contiennent plus de détails sur les changements proposés pour la boîte à outils et le Référentiel MSC Pêche Durable, et fournissent une comparaison avec les documents originaux.

LISTE DES DOCUMENTS (disponibles EN ANGLAIS)

La consultation est ouverte jusqu'au 10 septembre 2025.

Toutes les contributions doivent être transmises via le lien de l'enquête, mais une version Word est disponible ici si vous souhaitez travailler sur vos réponses hors ligne.

Tous les commentaires seront examinés et nous aideront à comprendre où nos propositions sont efficaces et où d'autres améliorations sont nécessaires. Nous tiendrons compte descontributions transmises pendant  la consultation, ainsi que des tests pilotes et des évaluations fictives, et nous les utiliserons pour affiner nos propositions.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à [email protected] ou votre représentant régional du MSC et/ou à les poser lors du webinaire du 23 juillet. 

Participer à notre webinaire

Nous organisons un webinaire le mercredi 23 juillet pour soutenir la consultation sur la révision de la Boîte à outils.

Rejoignez Polly Burns, responsable de la mise en œuvre du Référentiel MSC Pêche Durable, pour découvrir les changements proposés à la Boîte à outils, comprendre comment ces modifications ont été élaborées et discuter des problèmes à résoudre.